Publié le : 08 mars 20234 mins de lecture
Vous avez récemment acquis un nouveau véhicule ou un fourgon aménagé et vous souhaitez obtenir une plaque d’immatriculation ? Dans cet article, nous allons vous expliquer comment procéder étape par étape et vous présenter les documents que vous devez fournir ainsi que les règles de conduite à respecter.
- Les documents à fournir pour une demande de plaque d’immatriculation
- Les documents d’identité à fournir
- Les documents relatifs au véhicule à fournir
- Les documents relatifs à l’assurance à fournir
- Les étapes à suivre pour remplir une demande de plaque d’immatriculation
- Le délai de traitement d’une demande de plaque d’immatriculation
- Les options de paiement pour une demande de plaque d’immatriculation
- Le paiement par carte bancaire
- Le paiement par chèque
- Le paiement en espèces (selon les cas)
- Le paiement en ligne via un site gouvernemental (selon les régions)
- La récupération de la plaque d’immatriculation nouvellement obtenue
Les documents à fournir pour une demande de plaque d’immatriculation
Les documents d’identité à fournir
Pour demander une plaque d’immatriculation, vous devrez fournir plusieurs documents d’identité, notamment :
- Une pièce d’identité en cours de validité (carte nationale d’identité, permis de conduire, passeport)
- Un justificatif de domicile de moins de trois mois
- Une déclaration de cession pour les véhicules d’occasion (sauf si le vendeur est professionnel)
Les documents relatifs au véhicule à fournir
Les documents relatifs à votre véhicule comprennent :
- Un certificat de conformité ou une attestation d’identification du véhicule
- Un certificat de non-gage de moins de 15 jours
Les documents relatifs à l’assurance à fournir
Enfin, n’oubliez pas de présenter une attestation d’assurance véhicule couvrant le ou les conducteurs pour la période en cours.
Les étapes à suivre pour remplir une demande de plaque d’immatriculation
Une fois les documents en votre possession, vous pouvez remplir une demande de plaque d’immatriculation. Vous pouvez vous procurer le formulaire de demande auprès de la préfecture ou en ligne sur le site officiel de l’ANTS (Agence nationale des titres sécurisés) :
- Remplissez le formulaire de demande
- Sélectionnez le type de véhicule
- Réglez les frais de dossier selon les modalités de paiement que vous aurez choisies
Le délai de traitement d’une demande de plaque d’immatriculation
Le délai de traitement d’une demande de plaque d’immatriculation varie en fonction du département où vous résidez. En général, il faut compter environ une semaine à partir de la date de dépôt du dossier complet en préfecture.
Les options de paiement pour une demande de plaque d’immatriculation
Le paiement par carte bancaire
Vous pouvez régler les frais de dossier par carte bancaire directement en préfecture ou via le site de l’ANTS
Le paiement par chèque
Le paiement par chèque est possible en préfecture.
Le paiement en espèces (selon les cas)
Le paiement en espèces est accepté dans certains cas et conformément à la réglementation en vigueur. Renseignez-vous auprès de la préfecture pour plus d’informations.
Le paiement en ligne via un site gouvernemental (selon les régions)
Certaines régions offrent la possibilité de régler les frais de dossier en ligne via un site gouvernemental.
La récupération de la plaque d’immatriculation nouvellement obtenue
Une fois votre demande traitée, vous recevez un avis de réception par courrier. Vous pouvez ensuite retirer votre plaque d’immatriculation et votre certificat d’immatriculation en préfecture en présentant l’avis de réception et les justificatifs demandés. N’oubliez pas les règles de conduite à respecter pour circuler sur la voie publique.